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Stage ?

Toutes vos questions sur les infractions routières et le permis à points.
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Stage ?

Messagepar tango le 17 Jan 2013 21:28

Bonjour à tous,
Bonjour, j'ai été condamné à effectuer un stage obligatoire par le juge. Je voudrais savoir si je peux passer 2 stages dans la même année, 1 qui est donc obligatoire et le second qui serait volontaire pour récupérer des points. Merci de votre réponse. Cordialement.
tango
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Re: Stage ?

Messagepar jeteuk le 17 Jan 2013 21:50

Bonsoir,
Malheureusement non, on ne peut passer qu'un stage par an.
Merci de lire les règles du forum : obligatoire-lisez-les-regles-du-forum-t2.html

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Re: Stage ?

Messagepar lew le 18 Jan 2013 12:27

extrait L.223.6 a écrit:Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points s'il suit un stage de sensibilisation à la sécurité routière qui peut être effectué dans la limite d'une fois par an. Lorsque le titulaire du permis de conduire a commis une infraction ayant donné lieu à un retrait de points égal ou supérieur au quart du nombre maximal de points et qu'il se trouve dans la période du délai probatoire défini à l'article L. 223-1, il doit se soumettre à cette formation spécifique qui se substitue à l'amende sanctionnant l'infraction.
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Re: Stage ?

Messagepar EliseProStages le 18 Fév 2013 17:19

Bonjour à tous,

Je me permets d'intervenir, même un peu en retard...mais une précision me semble intéressante.

Effectivement la durée légale entre deux stages est bien de un an et un jour depuis mars 2011 (loi LOPPSI 2). Il faut cependant nuancer ce délai.

En fait, il ne faut pas considérer le stage en lui même mais bien l'impact qu'il aura sur votre solde de points.
Il faut donc prendre en compte le délai entre deux stages permettant la récupération de points, c'est-à-dire :
- soit un stage en cas n°1 (stage volontaire de récupération de points)
- soit un stage en cas n°2 (stage obligatoire en période probatoire suite à la réception de la lettre 48N)

Par exemple, il est tout à fait possible pour un jeune conducteur de réaliser deux stages sur une période de 365 jours. S'il effectue un stage en cas n°1 (ce qui est possible pour un conducteur en période probatoire s'il commet plusieurs petites infractions) et que dans la foulée il commet une infraction de plus de 3 points, qui l'oblige à réaliser un stage obligatoire en cas n°2 dans les 4 mois, cela fera deux stages en moins d'un an. Cependant, le deuxième stage ne lui permettra pas de récupérer 4 points, le délai n'étant pas respecté.

Il peut également très bien recevoir deux lettres 48N à la suite s'il a commis deux infractions (de 3 points ou plus), et il sera alors obligé de réaliser deux stages (le deuxième ne permettant pas de reconstituer son solde de points).

Il en est de même avec les stages de type 3 et 4, c'est-à-dire en composition pénale ou peine complémentaire par exemple.
Incarnons le changement que nous aimerions voir sur la route ! NeoPermis :wink:
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Re: Stage ?

Messagepar ABAC le 04 Avr 2013 14:22

Bonjour,
Et je rajoute qu'il est possible d'eefectuer en un an deux stages si le premier est un stage judiciaire ''sanction'' ordonné par la justice(qui n'entraine pas de récupération de points) et ensuite un stage volontaire pour récupérer des points.
Cdlt
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Re: Stage ?

Messagepar titelune69 le 22 Avr 2013 13:17

ABAC a écrit:Bonjour,
Et je rajoute qu'il est possible d'eefectuer en un an deux stages si le premier est un stage judiciaire ''sanction'' ordonné par la justice(qui n'entraine pas de récupération de points) et ensuite un stage volontaire pour récupérer des points.
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Ben, c'est exactement ce qui est dis juste au dessus en fait :mrgreen:
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Re: Stage ?

Messagepar bella2008 le 26 Avr 2013 17:59

titelune69 a écrit:
ABAC a écrit:Bonjour,
Et je rajoute qu'il est possible d'eefectuer en un an deux stages si le premier est un stage judiciaire ''sanction'' ordonné par la justice(qui n'entraine pas de récupération de points) et ensuite un stage volontaire pour récupérer des points.
Cdlt

Ben, c'est exactement ce qui est dis juste au dessus en fait :mrgreen:


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20 Août 2010, achat d'une 206 Peugeot XS 90 ch version essence (ma première voiture), elle totalisait 145 245 km!Vendue le 16 novembre 2014 à mon frère, elle totalisait 214 424 km.

Depuis le 14 novembre 2014, je possède une Megane II 1.9 DCI 130 FAP, elle totalisait 121 165 km!
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