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Stage récupération de point + nouveau excès de vitesse.

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Stage récupération de point + nouveau excès de vitesse.

Messagepar DAVID SAVOIE le 28 Mai 2016 07:36

Bonjour à tous,
j'ai commis un excès de vitesse au mois de mai 2015 entraînant une suppression de 4 points pour 3 ans (jusqu'à mai 2018) sur mon permis.
Le 21 mai 2016, je reçois une nouvelle contravention avec une suppression d'un point (logiquement de 6 mois).
Je vais payer mon amende avant le 20 juin par carte bancaire (délais de 30 jours sur internet).
Je décide de faire un stage pour récupérer 4 points, début juin. Logiquement, je devrais récupérer mes 4 points le lendemain, voir dans la semaine. Donc mon permis devrait retrouver ces douze points avant le paiement de ma dernière infraction.
Ma question est de savoir si la suppression du point du 21 mai est de :
- 6 mois s'il considère que mon permis à 12 points au moment de payer la contravention.
- plus de 6 mois à cause de mon excès de vitesse de mai 2015.

Merci pour vos réponses et conseils.
Cordialement.
Bonne route.
DAVID SAVOIE
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Re: Stage récupération de point + nouveau excès de vitesse.

Messagepar EmyB le 07 Juin 2016 20:23

Bonsoir David ! A priori j'aurai tendance à vous dire + de 6 mois bien que je n'en sois pas tout à fait sûre

Si le titulaire du permis de conduire n’a pas commis, dans le délai d’un an à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l’émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée, de l’exécution de la dernière composition pénale ou de la dernière condamnation définitive, une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, son permis est affecté du nombre maximal de points. Toutefois, en cas de commission d’une infraction ayant entraîné le retrait d’un point, ce point est réattribué au terme du délai de six mois à compter de la date mentionnée à l’alinéa précédent, si le titulaire du permis de conduire n’a pas commis, dans cet intervalle, une infraction ayant donné lieu à un nouveau retrait de points. Le titulaire du permis de conduire qui a commis une infraction ayant donné lieu à retrait de points peut obtenir une récupération de points s’il suit un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Lorsque le titulaire du permis de conduire a commis une infraction ayant donné lieu à un retrait de points égal ou supérieur au quart du nombre maximal de points et qu’il se trouve dans la période du délai probatoire défini à l’article L. 223-1, il doit se soumettre à cette formation spécifique qui se substitue à l’amende sanctionnant l’infraction. Modération Patoroute ; Suppression de la publicité.
EmyB
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Re: Stage récupération de point + nouveau excès de vitesse.

Messagepar choubi le 09 Juin 2016 11:00

Bonjour, oui je vous confirme que quelle que soit votre situation, un point est récupéré en 6 mois (sans infraction bien-sûr !). En revanche, là où j'ai un doute, c'est que je pense que cette infraction, survenue pendant le délai des 3 ans après votre première infraction, recule de 3 ans encore la récupération automatique de ces 4 points... Bref, le délai des 3 ans repart à zéro...

Donc je récapépette :
- mai 2015 : -4 points
Solde 8 points
- juin 2016 : +4 points
Solde 12 points
- juin 2016 : -1 point
Solde 11 points
- décembre 2016 :
Solde 12 points
- juin 2019 : fin du délai des 3 ans sans infractions
...donc récupération automatique de 4 points (sauf si vous êtes déjà à 12 bien-sûr !)

:roll: Non ?
choubi
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Re: Stage récupération de point + nouveau excès de vitesse.

Messagepar la-pendule le 09 Juin 2016 11:35

Hello,

normalement toutes les informations sont ici : https://www.service-public.fr/particuli ... oits/F1685
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