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Probleme Dates stage/reception lettre, permis sauvé?

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Probleme Dates stage/reception lettre, permis sauvé?

Messagepar conducteurfluo le 25 Mai 2013 21:07

Bonjour

voila je vous expose le probleme est ce que des personnes ont eu un cas similaire ou si qqun connait directement la reponse


Jai eu mon permis invalidé, un gendarme qui m apelle pour me dire qu il a une lettre, le recommandé a me renvoyer pour me signaler la perte de mes points, a 0 donc, et en meme temps me dis que je peut passer le stage a temps avant, ce qui compte etant la date de reception de la lettre, donc il me laisse qques jours avant d envoyer etc, bref

Jai fait le stage donc debut dannée, puis j ai recu la lettre, d invalidation, qques mois apres, vers mars, donc sur les dates pas de souci, le stage a été fait bien avant

PAR contre,

je me suis fait arreter par la police qui pour eux, ont eu dans leur fichiers defaut de permis, ils m ont donc emmené au poste, ou la dame a du jouir car elle a décidé la garde vue, (il est vrai que jaurai pu prendre le 1er avion pour echapper...)

apres le choc culturel de la garde a vue (...) je suis sortant donc et le resultat du juge

300 euros d amande pour conduite sans permis ( le rapport disant que selon moi et en toue rationnalité j etai dans mon droit le permis etant crédité, stage avant, reception lette apres)
la dame me rapellant que le permis est bel est bien annulé etc, avec son ton robotique et son inhumaine strictecté, bref

l etat du permis dans leur fichiers ( de la police etait invalidé) le mr ma fait voir ( son ecran pc), leur fichier venant de ceux de la sous pref..

soit, le stage a été effectué, a date x, et la lettre recue a x +3... le fichier n ayant pas été mis a jour

je me questionne donc sur la suite

comment la sous pref geres ca? jai l impression que mon sort et celui de mon permis va dependre en grosse partie de la bonne volonté, , indulgence/humanité) de la perosnne qui va traiter le dossier( quand je vais aller reclamer et expliquer tout ca a la soupref), et/ou peut etre simplement de la loi pure

donc normalement le stage ayant été passé avant reception de la lettre l erreur du temps de latence ou du fichier pas mis a jour, nets pas erreur de ma part, et n a donc pas a m etre imputé comme faute, et donc me voir annulé le permis

ou bien est ce que, bah non, cest trop tard désolé mr allez vous faire voir, ca a pas été créditer avant que vous receviez la lettre, nous on est comme ca, pas de pitié

Qqun peut il me parler de cas similaire
Qqun a til la reponse
Une personne ayant déjà eu le cas ou qqun de la sous pref directement devrait etre le plus avisé pour repondre

qu adviendra til aussi de mon amande car payer 250e pour passer un stage puis 300e sous un faux pretexte il y a un abus quelquepart, quel recours je peux avoir ?

merci
conducteurfluo
 

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Re: Probleme Dates stage/reception lettre, permis sauvé?

Messagepar Jeremy le 13 Sep 2013 22:49

Perso, je pense que tu as raison.
Si tu as fait le stage avant de recevoir la lettre, c'est bon.
Tu as une attestation de stage de toute façon et le tampon de la lettre de la poste, donc il doivent bien voir que les choses ont été faites dans l’ordre.
Jeremy
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