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PV Stationnement :(

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PV Stationnement :(

Messagepar Seliqa le 24 Mar 2016 21:36

Bonsoir à tous !

Je reviens sur le forum après une absence assez longue (je passe bientôt mon concours j'ai le temps de rien) pour une mauvaise nouvelle ... je viens de commettre ma première infraction involontaire ...
En gros, autour de là où j'habite, il n'y a que ma rue et un petit parking à côté qui sont gratuits, tout le reste est payant et je galère souvent à trouver de la place pour me garer.
Donc, l'autre jour, je me suis garée le long d'un trottoir entre deux voitures (en créneau). Mon stationnement ne gênait absolument pas la circulation (des tas de gens se garent là tout le temps et ça ne dérange personne. A moins d'avoir un tank tout type de voiture passe). De plus c'est dans une rue à sens unique. Bref, je ne croyais vraiment pas être en infraction puisque depuis que j'habite dans cette ville et ai vu des gens se garer sans problème et jamais de PV (depuis le mois de septembre quand même !)
Bref, en reprenant ma voiture le matin je découvre un papier violet sur mon pare-brise (il y en avait sur plein de voitures, pas que la mienne hein), m'indiquant que j'ai commis une infraction de stationnement.

Ce qui m'intéresse en fait ce serait de savoir dans quelle catégorie d'infraction va être considérée mon "mauvais stationnement" ? Parce que bon, je ne suis pas montée sur le trottoir, je ne gênais pas les usagers quels qu'ils soient, je n'étais pas devant un garage, bref, j'étais bien garée sauf qu'apparemment on a pas le droit de se garer là (c'est vrai, il n'y a pas de marquage au sol) mais naïve que je suis, je pensais que c'était toléré.. mais non les ASVP avaient besoin de leurs quotas de prunes :arf:
Donc je voulais savoir surtout une chose : combien ça va me coûter ? :/
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar patoroute le 24 Mar 2016 21:44

Bonsoir Seliqa,

Dommage pour toi ! :? Je dirais 17 ou 35 ou 135 euros selon ce qui te sera reproché. Pas de point en moins, c'est sûr (car je doute que tu ait été en stationnement dangereux). Tu n'aurais pas un lien vers Street View pour préciser la chose s'il te plait ? :?:

Le jour où je prends un PV de stationnement, le Trésor Public n'a fini de compter les pièces jaunes avec moi. :arf:

Bonne chance pour le concours par la même occasion ! :)
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar Seliqa le 24 Mar 2016 21:53

Bonsoir Patoroute,

Voilà une capture d'écran de la rue, j'étais garée plus ou moins pareil que la voiture que j'ai entouré en jaune. Et en temps ordinaire il y a au moins 2 ou 3 voitures supplémentaires derrière :
http://www.casimages.com/i/160324090255204734.jpg.html
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar patoroute le 24 Mar 2016 21:56

Seliqa a écrit:Bonsoir Patoroute,

Voilà une capture d'écran de la rue, j'étais garée plus ou moins pareil que la voiture que j'ai entouré en jaune. Et en temps ordinaire il y a au moins 2 ou 3 voitures supplémentaires derrière :
http://www.casimages.com/i/160324090255204734.jpg.html


Effectivement, je ne vois pas ce qui t'est reproché. N'y aurait-il pas un panneau d'interdiction à l'entrée de la rue ?
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar la-pendule le 25 Mar 2016 01:13

Euh, Seliqa ? C'est bien cette rue ? :mrgreen:

pop.png


T'as eu de la chance car d'après le panonceau tu risquais même plus gros :wink:

Surtout que c'est un rappel, car quand on va au début de la rue...

pop2.png
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar patoroute le 25 Mar 2016 08:31

Bonjour,

Dans ce cas, c'est 35 euros d'amende (R417-10, II, 10).
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar Seliqa le 25 Mar 2016 20:24

Bonsoir ^^

Le panneau honnêtement je ne l'ai jamais vu ! Il a peut être été abîmé ou s'est retrouvé caché, ou alors je n'y ai jamais fait attention parce que dans cette rue je me focalise plus sur les piétons qui marchent au milieu de la route plutôt que sur les trottoirs parce qu'il y en a un autre dans une rue proche et celui là on le voit bien mais celui là jamais vu :/
Dans tous les cas je suis en tort et je l'assume hein pas de soucis, je ne me garerais plus ici ^^
je compte payer mon amende hein je ne me ferais plus avoir c'est tout x)
Le problème étant que les parkings payants sont horriblement chers (2.10eu pour 1h je crois et dans mon budget d'étudiante c'est pas évident à gérer surtout que je n'ai jamais de monnaie sur moi ... à quand les horodateurs avec possibilité de carte bleue u.u )
De plus, sur certains le stationnement est limité à 1h30 !! Donc tu payes et en plus tu es obligé d'aller bouger ta voiture... bref cette ville est mal foutue x)

Pour l'amende j'ai demandé à quelqu'un de la police que je connais et en fait ce serait 135euros :/ j'attends de recevoir le PV
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar Seliqa le 25 Mar 2016 20:30

Pour le premier panneau par contre c'est sur et certain qu'il n'y est plus parce que je passe souvent à pied devant cette rue, et maintenant il y a des poteaux en fer le long du trottoir (des 2 côtés) pour empêcher le stationnement de véhicules
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar patoroute le 25 Mar 2016 20:45

Bonsoir Seliqa,

Seliqa a écrit:Le panneau honnêtement je ne l'ai jamais vu ! Il a peut être été abîmé ou s'est retrouvé caché, ou alors je n'y ai jamais fait attention parce que dans cette rue je me focalise plus sur les piétons qui marchent au milieu de la route plutôt que sur les trottoirs parce qu'il y en a un autre dans une rue proche et celui là on le voit bien mais celui là jamais vu :/


Possible. :wink: Un conseil : sois plus attentive aux panneaux et aux trottoirs/accotements (pour mieux anticiper les piétons). :wink: Le problème de beaucoup de conducteurs, c'est qu'ils ne font pas gaffe aux trottoirs/accotements, les panneaux, c'est pareil d'ailleurs. :?

Seliqa a écrit:Dans tous les cas je suis en tort et je l'assume hein pas de soucis, je ne me garerais plus ici ^^
je compte payer mon amende hein je ne me ferais plus avoir c'est tout x)
Le problème étant que les parkings payants sont horriblement chers (2.10eu pour 1h je crois et dans mon budget d'étudiante c'est pas évident à gérer surtout que je n'ai jamais de monnaie sur moi ... à quand les horodateurs avec possibilité de carte bleue u.u )
De plus, sur certains le stationnement est limité à 1h30 !! Donc tu payes et en plus tu es obligé d'aller bouger ta voiture... bref cette ville est mal foutue x)


Les parkings payants sont chers, je le confirme, heureusement, je n'ai jamais eu à m'y garer (sauf quand c'était gratuit : la nuit ou le dimanche en général :mrgreen: ). Pour résoudre ce problème de stationnement payant : autant que possible, organise-toi différemment, de sorte à te garer plus loin s'il le faut et sur des places gratuites, et fais le reste du chemin à pied. Tu pourras éviter les amendes.

1h30, c'est peu, surtout quand tu dois rester la journée sur place, mais je crois que c'est la moyenne. :?
Des horodateurs qui prennent les cartes, ça existe dans certaines villes (certains prenaient même les Mon*o), mais pas dans toutes malheureusement (dis-toi que le jour où ce sera possible dans ta ville, le prix du stationnement grimpera pour amortir le cout du système informatique pour le paiement par carte). Pour avoir de la monnaie sur toi, paie de temps tes courses en liquide, tu auras bien un peu de monnaie, ou encore, retire 10 ou 20 euros et va faire de la monnaie dans les machines exprès à la poste.

Seliqa a écrit:Pour l'amende j'ai demandé à quelqu'un de la police que je connais et en fait ce serait 135euros :/ j'attends de recevoir le PV


Attends de recevoir l'avis de contravention, et quand tu l'auras, donne-nous le montant de l'amende et les références précises du texte règlementaire, car je ne vois pas pourquoi ce serait 135 euros franchement.

Bonne chance ! :wink:

Seliqa a écrit:Pour le premier panneau par contre c'est sur et certain qu'il n'y est plus parce que je passe souvent à pied devant cette rue, et maintenant il y a des poteaux en fer le long du trottoir (des 2 côtés) pour empêcher le stationnement de véhicules


D'accord ! :wink:
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar la-pendule le 25 Mar 2016 21:35

Oui on se doute que tu assumes, mon post était plutôt sur le ton "euh, Seliqa t'étais pas réveillée quand tu t'es garée ?" :ptdr:

Je me moque gentiment bien sûr, ça peut arriver à tout le monde :wink:

Pour ce qui est des parkings payants, perso je suis pour, ça évite aux gens de trop circuler en voiture, si c'était pas payant, on serait envahi...

Après ce qui est plus embêtant, c'est d'avoir un logement sans parking associé :?
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar Seliqa le 26 Mar 2016 20:52

@patoroute : Ce serait 135eu parce que apparemment depuis janvier il y a une nouvelle loi qui est passée et ça ferait monter le prix à 135eu (stationnement gênant) :/
J'attends quand même de recevoir le Pv pour voir (je sais pas combien de temps ça va mettre)

@la-pendule : je me doute ahah, c'est vrai que des fois je suis pas bien réveillée x)
Par contre je suis pas d'accord pour les parkings payants (surtout avec durée de stationnement limitée) parce que ça force les gens à bouger leur voiture tout le temps donc consommation d'essence, pollution de l'air et pollution sonore :/
Et dans cette ville payants ou pas les parkings sont blindés tout le temps parce que pas mal de gens viennent des petites campagnes autour pour bosser / aller en cours / emmener les enfants à l'école ce qui explique le nombre de voitures... beaucoup de gens font des allers retours via l'autoroute aussi ! (Les bouchons sur la départementale à 16h le vendredi j'adore ahah! Cependant maintenant je gère totalement mon démarrage en côte )
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar patoroute le 26 Mar 2016 22:30

Seliqa a écrit:@patoroute : Ce serait 135eu parce que apparemment depuis janvier il y a une nouvelle loi qui est passée et ça ferait monter le prix à 135eu (stationnement gênant) :/
J'attends quand même de recevoir le Pv pour voir (je sais pas combien de temps ça va mettre)


Si ces infos proviennent de ta connaissance de la police, elle devrait mieux se renseigner, car il y a bien eu une loi concernant les amendes de stationnement, mais elle est entrée en vigueur le 5 juillet 2015 et ont modifié les articles R417-10 et R417-11. Le R417-10 concerne les stationnements gênants (à 35 euros) et le R417-11 concerne les stationnements très gênants (à 135 euros ; avant le 5 juillet 2015, les stationnements du R417-11 étaient tout simplement gênants, mais à 135 euros quand même).

Je te donne même les liens et copies des textes de Légifrance :

R417-10 du Code de la Route : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... oldAction=


I.-Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.

II.-Est considéré comme gênant la circulation publique l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule :

1° Sur les trottoirs lorsqu'il s'agit d'une motocyclette, d'un tricycle à moteur ou d'un cyclomoteur ;

1° bis Abrogé ;

2° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis, des véhicules titulaires du label " autopartage prévu par le décret n° 2012-280 du 28 février 2012 relatif au label " autopartage " ou des véhicules affectés à un service public l'autorité investie du pouvoir de police peut toutefois définir par arrêté les horaires pendant lesquels le stationnement est autorisé ;

3° Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne ;

4° Abrogé ;

5° Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier ;

6° Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs, sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police ;

7° Abrogé ;

8° (abrogé) ;

9° Sur les bandes d'arrêt d'urgence, sauf cas de nécessité absolue ;

10° Sur une voie publique spécialement désignée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police municipale.

III.-Est également considéré comme gênant la circulation publique le stationnement d'un véhicule :

1° Devant les entrées carrossables des immeubles riverains ;

2° En double file, sauf en ce qui concerne les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans side-car ;

3° Devant les dispositifs destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques ;

4° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de livraison l'autorité investie du pouvoir de police peut toutefois définir par arrêté les horaires pendant lesquels le stationnement est autorisé ;

5° Dans les zones de rencontre, en dehors des emplacements aménagés à cet effet ;

6° Dans les aires piétonnes, à l'exception des cycles sur les emplacements aménagés à cet effet ;

7° Au-dessus des accès signalés à des installations souterraines.

IV.-Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

V.-Lorsque le conducteur ou le propriétaire du véhicule est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement gênant, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.


R417-11 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... esultRech=

I.-Est considéré comme très gênant pour la circulation publique l'arrêt ou le stationnement :

1° D'un véhicule sur les chaussées et voies réservées à la circulation des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis ou des véhicules d'intérêt général prioritaires ;

2° D'un véhicule ou d'un ensemble de véhicules de plus de 20 mètres carrés de surface maximale dans les zones touristiques délimitée par l'autorité investie du pouvoir de police ;

3° D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement pour personnes handicapées prévue à l'article L. 241-3-2 du code de l'action sociale et des familles ;

4° D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules de transport de fonds ou de métaux précieux ;

5° D'un véhicule sur les passages réservés à la circulation des piétons en traversée de chaussée ;

6° D'un véhicule au droit des bandes d'éveil de vigilance à l'exception de celles qui signalent le quai d'un arrêt de transport public ;

7° D'un véhicule à proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation lorsque son gabarit est susceptible de masquer cette signalisation à la vue des usagers de la voie ;

8° D'un véhicule motorisé à l'exception des cycles à pédalage assisté :

a) Sur les trottoirs, à l'exception des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs ;

b) Sur les voies vertes, les bandes et pistes cyclables ;

c) Sur une distance de cinq mètres en amont des passages piétons dans le sens de la circulation, en dehors des emplacements matérialisés à cet effet, à l'exception des motocyclettes, tricycles et cyclomoteurs ;

d) Au droit des bouches d'incendie. ;

II.-Tout arrêt ou stationnement très gênant pour la circulation publique prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

III.-Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement très gênant pour la circulation publique, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être prescrites dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.


Précisions : amende de 2ème classe, c'est 35 euros et amende de 4ème classe, c'est 135 euros.

Lis ces deux articles (plutôt indigestes) et vérifie s'il y a des cas pouvant correspondre à ta situation (selon moi, seul le II-10 du R417-10 correspond à ton cas. :wink:

Tu devrais recevoir le PV sous une semaine maximum je pense.
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Re: PV Stationnement :(

Messagepar la-pendule le 26 Mar 2016 22:38

Seliqa a écrit:@la-pendule : je me doute ahah, c'est vrai que des fois je suis pas bien réveillée x)
Par contre je suis pas d'accord pour les parkings payants (surtout avec durée de stationnement limitée) parce que ça force les gens à bouger leur voiture tout le temps donc consommation d'essence, pollution de l'air et pollution sonore :/
Et dans cette ville payants ou pas les parkings sont blindés tout le temps parce que pas mal de gens viennent des petites campagnes autour pour bosser / aller en cours / emmener les enfants à l'école ce qui explique le nombre de voitures... beaucoup de gens font des allers retours via l'autoroute aussi ! (Les bouchons sur la départementale à 16h le vendredi j'adore ahah! Cependant maintenant je gère totalement mon démarrage en côte )


Pour ceux qui y habitent évidemment, pour ça que je disais que c'est mieux d'avoir un parking privé.

En revanche pour ce qui est des parkings publics (qui normalement sont utilisés par ceux qui viennent se garer temporairement), plus ils sont payants, plus ça incite les gens à venir autrement qu'en voiture. Perso par exemple, je prends presque jamais ma voiture pour aller au centre de Nantes, la totalité des parkings est payante et j'ai pas du tout envie de payer pour me garer, donc je fais autrement et n'utilise la voiture que si vraiment j'ai pas le choix.

Y a des gens qui n'ont pas le choix fréquemment, certes, mais pour ceux qui l'ont, ça les incite à faire autrement, donc c'est plutôt une bonne chose :wink:
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