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Permis suspendu Puis retirais !

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Permis suspendu Puis retirais !

Messagepar Usual13 le 01 Avr 2014 11:32

Bonjours, alors j'ai était juger en Janvier et j'ai eu une suspension de permis pour une durais de 2 Mois.
La semaine dernière j'ai recus une lettre de la préfecture me disant que mon permis m'était retirais ..., j'ai demander a la préfecture un relever d'information, et je vois qu'il y a marquer Défaut d'assurance, et conduite sans permis, alors que au tribunal j'ai présenter mon permis de conduire et mon assurance ...

Esce que il y a possibilité de pouvoir récupérer mon permis ? Vue que j'ai était juger pour un suspension et non un retrais ...

Merci d'avance
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Re: Permis suspendu Puis retirais !

Messagepar EliseProStages le 01 Avr 2014 12:01

Bonjour Usual13,

Ton cas semble effectivement un peu flou !!!

Selon moi il faut distinguer l'infraction pour laquelle tu as été jugée (conduite sans permis d'après ce que je comprends) et les éventuelles autres infractions qui ont été constatées lorsque tu as été arrêté. Il est donc possible que tu aies commis des infractions non jugées mais qui aient entrainé la perte de points et donc une invalidation de permis (solde nul).

Mais ce ne sont que des suppositions... :?

Après tu peux toujours te rendre en préfecture avec ton Relevé Intégral d'Information et demander des explications plus précises. Sinon n'avais-tu pas un avocat à qui tu pourrais poser la question ?

Bon courage dans tes démarches, et tiens nous au courant ! :bonjour:
Incarnons le changement que nous aimerions voir sur la route ! NeoPermis :wink:
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Re: Permis suspendu Puis retirais !

Messagepar Usual13 le 01 Avr 2014 12:15

Alors je vais expliquer en détaille pour mieux comprendre :)

Se n'est pas moi qui conduisais la voiture, déjà s'était un mineur ( 17 ans ), il a fait un délit de fuite, il n'avais donc pas de permis vue qu'il et mineur, pas d'assurance RIEN ! Moi j’étaie en moto ( Cross ), lui ( le mineur ) a était arrêter et amener au poste et moi aussi, donc on a était reconnu pour refus d’obtempérer . Juste cela !

Le mineur et passer au tribunal et a était juger, il a seulement eu 100€ D'amande Rien de plus !
Moi j'ai était juger pour délit de fuite* ( A voir si sa touche le permis vue que j'était en cross et que sa demande pas de permis ! ), j'ai eu donc une Suspension de 2 mois du permis, 5 ans de mises a l'épreuve, 6 mois de surcie et pour finir 450€ d'amande, je devais récupérer mon permis le 31/03/2014, et le 25/03/2014 j'ai recus la lettre qui me dit que je dois rendre mon permis* ( qui a déja était donner lors de ma suspension ). Pour solde de pts nul.

Je voudrais savoir si vue que mon jugement ne mentionne pas de retrais de pts, et que je n'est RIEN recus me d’issant que j'ai perdu 6 pts ou autre ! Cela et t'il valable ?
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Re: Permis suspendu Puis retirais !

Messagepar Avril le 02 Avr 2014 12:10

Salut, . Adresse toi à l'autorité mentionnée sur ta lettre ils peuvent te renseigné.Ou si tu à un avocat , lui pourras te donner des conseils et des réponses .

Edite: j'avais pas lu la réponse de EliseProStages :)
Comme ont te le dis adresses toi directement à eux nous ont peut pas faire grand choses.
Vois la dessus si tu n'a pas été voir: http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1761.xhtml (Suspension judiciaire du permis de conduire)
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Re: Permis suspendu Puis retirais !

Messagepar Koltchak le 02 Avr 2014 18:47

Bonjour,

Dis-donc ce n'est pas pour en rajouter mais tu m'as l'air d'avoir merdé comme il faut toi ^^
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