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Durée de validité du code après validation examen

Vous passez votre code ? Des conseils ?

Durée de validité du code après validation examen

Messagepar la-pendule le 22 Déc 2015 00:20

Bonjour !

Alors à une époque, lorsqu'on validait un examen, ça prolongeait la validité du code de la route de 5 ans.

A cette époque, le code ne durait que 3 ans après validation par ETG.

Aujourd'hui, le code après validation ETG dure 5 ans : déjà, est-ce que la prolongation de 5 nouvelles années fonctionne toujours dès qu'on valide un examen ?

Ensuite, mon cas particulier :

Je me suis inscrit au permis A en 2014, j'ai eu mon code en 2014.

Après 3 échecs au plateau, j'ai transformé mon permis A en permis B, et j'ai obtenu mon permis B en novembre 2015.

Ça fait donc à peu près 1 an que j'ai obtenu mon code et théoriquement il est valable jusqu'en septembre 2019.

Mais comme j'ai réussi mon permis B, mais que je suis toujours à 2 essais restant au A, est-ce que j'ai quand même prolongé mon code de 5 ans ?

Je pose cette question car j'aimerais acheter une 125 dans 2 ans et refaire mes 2 essais restant au A après avoir fait un peu de 125.
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Re: Durée de validité du code après validation examen

Messagepar patoroute le 22 Déc 2015 00:28

Bonsoir La-Pendule,

Quand tu obtiens le code, il est valable 5 ans depuis un peu plus d'un an. Quand tu obtiens une catégorie de permis, la validité du code repart pour 5 ans. :wink:

Ton code est valable jusqu'en novembre 2020 du coup. Et si tu passes la formation pour conduire une 125, tu auras la catégorie A1 de validée, donc tu repartiras pour 5 ans. :wink:
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Re: Durée de validité du code après validation examen

Messagepar la-pendule le 22 Déc 2015 01:51

Ah ? C'est certain pour le A1 ?

Car comme la formation 125 ne demande ni le code ni de passage d'examen, je suis surpris, mais ça serait une excellente chose, de quoi me laisser mettre de côté pour finaliser le A.

En tout cas, merci pour l'info par rapport au B, je me demandais si le fait que j'ai déjà débuté les essais sur le A ne remettaient pas en question cette prolongation de la validité.
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Re: Durée de validité du code après validation examen

Messagepar patoroute le 22 Déc 2015 13:26

Salut La-Pendule,

De rien ! :wink:

Alors je te cite ce que j'ai trouvé dans l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire , article 2, II, B :

B. - Conditions d'admissibilité.


Sont déclarés admissibles les candidats ayant réussi l'épreuve théorique générale.


L'épreuve théorique générale est déclarée réussie lorsque le candidat obtient un nombre de réponses justes supérieur ou égal à 35 sur un total de quarante questions, numérotées de 1 à 40 pour chaque série. Les candidats ayant obtenu un résultat favorable à l'épreuve théorique générale conservent le bénéfice de leur admissibilité pour cinq épreuves pratiques par catégorie et à la condition qu'un délai maximum de cinq ans ne se soit pas écoulé depuis l'obtention de cette admissibilité ; une épreuve pratique est comptabilisée à chaque échec à l'épreuve hors circulation des catégories concernées et à chaque échec à l'épreuve en circulation.


Le bénéfice de l'admissibilité reste acquis en cas de changement :


- soit de filière de formation ;
- soit de catégorie de permis de conduire.


Les candidats au permis de conduire qui répondent aux conditions définies à l'article R. 224-20 du code de la route doivent satisfaire à un examen comportant exclusivement l'épreuve théorique générale définie au paragraphe I-A ci-dessus.


Sont dispensés de l'épreuve théorique générale, dans la limite de cinq épreuves pratiques par catégorie, les candidats titulaires d'un permis de conduire français ou d'un permis délivré par un Etat membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen et à la condition qu'un délai maximum de cinq ans ne se soit pas écoulé depuis l'obtention de la dernière catégorie. Cette disposition n'est pas valable concernant les catégories AM et A obtenue en accès progressif.
Sont également dispensés de repasser l'épreuve théorique générale, dans la limite de cinq épreuves pratiques par catégorie, les candidats à un permis de conduire des catégories A1, A2 ou B1 en situation de conduite encadrée et à la condition qu'un délai maximum de cinq ans ne se soit pas écoulé depuis la réussite à l'épreuve théorique générale.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... dateTexte=

Le A obtenu en accès progressif, c'est A1, A2 et A. Or, tu vas passer du A1 au A directement, donc tu ne seras pas dans le cas du A obtenu en accès progressif.

Sinon, on te parle de la date d'obtention de la dernière catégorie, pas de la date de passage du dernier examen pratique, donc les 5 ans s'appliquent.

Pour info, l'autocollant A de jeune conducteur, tu devras le mettre aussi sur ta moto quand tu auras le A1, puis le A si les 3 ans de ta période probatoire ne sont pas terminés (pour rappel, il n'y a qu'une seule période probatoire). :wink:
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Re: Durée de validité du code après validation examen

Messagepar la-pendule le 22 Déc 2015 14:28

Oui oui pour le A rouge j'avais bien noté, de toute façon comme je comptais obtenir le A avant le B au départ, je n'allais pas couper au A sur la moto (reste à savoir ou on peut coller ça sur une moto :ptdr: )

Après comme l'équivalence A1 peut être obtenue au bout de 2 ans de B, je n'aurai de toute façon qu'1 an de A sur la moto (si j'ai les moyens de l'acheter de suite, ce qui n'est pas encore fait :roll: )
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Re: Durée de validité du code après validation examen

Messagepar patoroute le 22 Déc 2015 14:47

la-pendule a écrit:Oui oui pour le A rouge j'avais bien noté, de toute façon comme je comptais obtenir le A avant le B au départ, je n'allais pas couper au A sur la moto (reste à savoir ou on peut coller ça sur une moto :ptdr: )

Après comme l'équivalence A1 peut être obtenue au bout de 2 ans de B, je n'aurai de toute façon qu'1 an de A sur la moto (si j'ai les moyens de l'acheter de suite, ce qui n'est pas encore fait :roll: )


Je ne sais pas non plus où se colle le A sur une moto. :wink:
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